Mentions légales
Raison sociale : BOBEE Spot
Forme juridique : SAS
SIREN : 878 521 491
RCS : Marseille
Capital Social : 10 000 €
Siège social : 11 avenue Joseph Etienne 13007 Marseille
Numéro de TVA intercommunautaire : FR86878521491
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que l’application mobile BOBEE Spot, ainsi que le site internet www.bobeespot.com sont la propriété de BOBEE Spot.
Directeur de la publication : Elisa Balladur
Contact : contact@bobeespot.com
L’application mobile BOBEE Spot est régie par le droit français ; les utilisateurs ayant accès à l’application de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
Service technique d’hébergement
OVH, dont le siège social est :
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
BOBEE Spot détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur la présente application et les éléments qu’elle contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale de la présente application et des éléments qu’elle contient est strictement interdite sans autorisation écrite de BOBEE Spot.
Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur cette application sont la propriété de BOBEE Spot ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de BOBEE Spot ou du tiers détenteur des droits.
Exclusion de garantie et de responsabilité
L’utilisateur de l’application BOBEE Spot reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation de l’application et s’engage à les respecter.
BOBEE Spot ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès à l’application ou de l’utilisation de l’application et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus dans son application.
Bien que BOBEE Spot s’efforce de fournir un contenu fiable sur son application, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. BOBEE Spot se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son application. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
Liens vers d’autres sites
L’application peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où BOBEE Spot ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, BOBEE Spot ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de l’application en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.